Politique de confidentialité

Sécurité et protection des données personnelles

Qui somme nous :

Mentions légales

SIREN: 819 437 RCS Melun – APE code 7219 z RCS : RCS de Melun, Siret : 819 427 378 00016
Code APE : 5811Z
Nom de Société : LATULPA, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital social de 1 000€.
Siège social : 46 avenue Gallieni, 77590 Bois-le-Roi
Président LATULPA : Alain LETESSIER
Développement : Acenci
Hébergement : LWS SIREN: 819 437 RCS Melun – APE code 7219 z

Définitions :

L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.
L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.

Nature des données collectées

Dans le cadre de l’utilisation des Sites, l’Éditeur est susceptible de collecter les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

Collecte des renseignements personnels:

Nous collectons les renseignements suivants :

Nom
Prénom
Adresse Postale
Code postal
Adresse électronique
Numéro e téléphone/ télécopieur
Numéro de carte de crédit
Âge/ Date de naissance
Curriculum Vitae
Situations professionnelles

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Formulaires et interactivités :

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :

Formulaire d’inscription au site web
Formulaire de commande
Sondage d’opinion
Concours

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Suivi de la commandes
informations/offres personnelles
Statistiques
Contact
Gestion du site web ( présentation, organisation)

Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante :

Statistiques
Contact
gestion du site web ( présentation, organisation)

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Forum ou aire de discussion
Commentaires
Correspondance
Information ou pour des offres promotionnelles

Fichiers journaux et témoins :

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux( log file) et de fichiers témoins ( cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes:

Pages visitées et requêtes
heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet :

Amélioration du service et accueil personnalisé
Suivi de commandes
Statistique

Agrégation des données

Agrégation avec des données non personnelles
Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous nos Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d’Utilisateurs que nous combinons de manière à ce qu’un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d’analyse du secteur et du marché, de profilage démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d’autres fins commerciales.

Agrégation avec des données personnelles disponibles sur les comptes sociaux de l’Utilisateur
Si vous connectez votre compte à un compte d’un autre service afin de faire des envois croisés, ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute autre information dont vous avez autorisé la divulgation. Nous pouvons agréger les informations relatives à tous nos autres Utilisateurs, groupes, comptes, aux données personnelles disponibles sur l’Utilisateur.

Cookies

Durée de conservation des cookies
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l’Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.

Finalité cookies
Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus à l’Utilisateur, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
Vous êtes informé que l’Éditeur est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Conservation des données techniques LATULPA éDitiOn

Durée de conservation des données techniques
Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

Délai de conservation des données personnelles et d’anonymisation

Suppression des données après suppression du compte
Des moyens de purge de données sont mis en place afin d’en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d’un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec l’Éditeur.

Suppression des données après 3 ans d’inactivité
Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le Site pendant une période de trois ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

Suppression du compte

Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fin mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous contacter aux données suivantes :

Editeur : Quentin Lairie
Adresse de l’éditeur : 46 avenue Gallieni, Bois-le-roi 77590
Courriel : contact@latulpa.com
Téléphone : 07 83 92 60 48
Sections du site web : https://latulpa.com/

Droit d’accès

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations concernant

l’exercice de droit se fera:

Editeur : Quentin Lairie
Adresse de l’éditeur : 46 avenue Gallieni, Bois-le-roi 77590
Courriel : contact@latulpa.com
Téléphone : 07 83 92 60 48
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Suppression du compte en cas de violation des CGU
En cas de violation d’une ou de plusieurs dispositions des CGU ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, l’Éditeur se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre compte et à tous les Sites.

Indications en cas de faille de sécurité décelée par l’Éditeur

Sécurité des données

les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels nous avons recours aux mesures suivantes:

Protocole SSL ( Secure Sockets Layer)
Gestion des accès -personne autorisée
Gestion des accès- personne concernée
Sauvegarde informatique
Développement de certificat numérique
Identifiant/ mot de passe
Pare-feu ( Firewall)

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre de sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque ‘l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

Information de l’Utilisateur en cas de faille de sécurité
Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant. Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

Vous notifier l’incident dans les plus brefs délais ;
Examiner les causes de l’incident et vous en informer ;
Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

Limitation de la responsabilité
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

Modification des CGU et de la politique de confidentialité

En cas de modification des présentes CGU, engagement de ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans l’information préalable des personnes concernées
Nous nous engageons à vous informer en cas de modification substantielle des présentes CGU, et à ne pas baisser le niveau de confidentialité de vos données de manière substantielle sans vous en informer et obtenir votre consentement.

Objet Le Vendeur vend au Client, qui l’accepte, les produits aux présentes Conditions Générales de Vente, qui constituent avec les Conditions Particulières un ensemble indivisible formant le Contrat liant le Vendeur et le Client.
Sauf convention particulière, le fait de passer commande implique l’adhésion et l’acceptation entière et sans réserve du Client à ces Conditions Générales de Vente. Aucune Condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du Vendeur, prévaloir contre les Conditions Générales de Vente.
Toute condition ou clause contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites Conditions. 2. Commande Pour être valable, la commande doit être faite par écrit et comporter notamment la quantité et les spécificités (éventuellement la marque, le type, les références) des produits vendus, ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et la date de livraison. Les commandes ne sont définitives qu’après acceptation expresse du bon de commande par le Client accompagné de son acompte. La confirmation de la commande peut prendre la forme d’un accusé de réception ou de l’établissement direct de la facture. Elle entraîne aussi pour le Client acceptation des Conditions Générales de Vente du Vendeur, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.
Les commandes prises en compte ne sont ni modifiables, ni susceptibles d’annulation, sauf accord expresse et écrit du Vendeur. Les modifications ou acceptations acceptées par le Vendeur peuvent donner lieu, selon le cas, à perception d’un complément de prix ou à des frais d’annulation. Toute modification ou résolution de commande demandée par le Client doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Vendeur. 3. Prix Le prix des Produits vendus fournis s’entend net, emballage et transport non compris, et hors taxe sur la base des tarifs communiqués au Client. Le prix est susceptible de révision en cas d’évolution du tarif, les Produits étant facturés au prix en vigueur au jour de l’acceptation de la commande. 4. Paiement Toute commande peut donner lieu au paiement d’un acompte du prix au moment de la commande. Il est entendu que la somme reçue ne constitue en aucun cas des arrhes. Les modalités et délais de paiement sont spécifiés aux Conditions Particulières. Sauf dispositions contraires convenues entre les parties, le délai de règlement des sommes dues est fixé au trentième jour suivant la date de réception des marchandises ou d’exécution de la prestation demandée.
En cas de retard de paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme impayée à son échéance entraîne, de plein droit, l’application de pénalités exigibles le jour suivant la date figurant sur la facture. Sauf disposition contraire qui ne peut toutefois fixer un taux inférieur à une fois et demie le taux d’intérêt légal, ce taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 7 points de pourcentage (article L.441.6 du Code de commerce).
En cas de défaut de paiement, quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble le Vendeur, qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts.
Toute somme recouvrée par le service contentieux sera, en outre, majorée à titre de clause pénale d’une indemnité fixée forfaitairement à 15 % calculée sur le montant de la somme à recouvrer. 5. Livraison Les délais de livraison figurant aux Conditions particulières ont une valeur indicative et sans garantie. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune retenue ou indemnité dans la mesure où ils dépendent des spécificités et des quantités approvisionnées et des facultés propres aux fournisseurs du Vendeur. Le Vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles ou globales avec facturation correspondante. Les retards de livraisons ne peuvent donner lieu à pénalité, à retenue ou à annulation des commandes en cours. 6. Transport Les frais d’emballages, de transport, de manutention éventuelle et d’assurances sont facturés en plus du prix.
Le transfert des risques s’opère à la livraison. Le Client doit vérifier, à la réception, la conformité des produits livrés aux produits commandés et l’absence de vice apparent et à faire part des réserves éventuelles auprès du transporteur en cas d’avarie et à informer, par écrit, le Vendeur, dans les 24heures suivant la livraison, de ses réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du le transporteur.
Si aucune réclamation ni réserve n’est formulée à ce titre par l’Acheteur au jour de la réception des produits, lesdits produits ne pourront plus être ni repris ni échangés, en application des dispositions de l’article 1642 du Code civil.
Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. 7. Retour Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel et écrit entre le Vendeur et le Client. Tout produit retourné sans l’accord du Vendeur sera tenu à la disposition du Vendeur, sans donner lieu à un Avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client. Les marchandises renvoyées aux frais et aux risques du Client dans l’état où le Fournisseur les a livrées.
Le vendeur se réserve le droit d’appliquer une minoration sur la valeur de reprise d’un matériel qui lui serait retourné. 8. Propriété Les matériels (produits, marchandises, machines et autres) demeurent la Propriété du Vendeur jusqu’à complet et effectif paiement. Tout défaut de paiement peut entraîner la résolution de plein droit de la commande et la reprise des matériels, fournitures, accessoires impayés, sans formalité judiciaire.
Le Client s’engage à prendre toutes mesures pour empêcher la distraction, le nantissement ou la saisie des Produits concernés. 9. Utilisation des produits Il appartient au Client de prendre connaissance de l’ensemble des caractéristiques des Produits et de mettre en œuvre les procédures adaptées dans un environnement adéquate et conforme, pour permettre la meilleure utilisation des produits. Le Vendeur ne garantit pas l’aptitude des produits à effectuer toutes les tâches spécifiques de l’entreprise du Client, ni l’atteinte des objectifs de celle-ci. Toute réclamation relative à la conformité des Produits en termes de qualité ou de quantité doit être adressée au Vendeur, par lettre recommandée AR, dans les 48 heures suivant la livraison, sous peine de forclusion.
Par ailleurs, le Client ne peut exporter les produits livrés sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. 10. Garantie Les produits vendus sont couverts par la garantie légale des vices cachés, au sens de l’article 1641 du Code civil, et ce à compter de la livraison. Le Vendeur s’engage, à son choix, selon la gravité des désordres, au remplacement du produit ou à sa réparation.
Sont exclues de la garantie, et par suite facturables au tarif en vigueur, les prestations et réparations rendues nécessaires par l’usure normale ou à la suite de dommages imputables à des produits vendus par des tiers, à des connexions non-conformes, à des fournitures non agrées, à des modifications des produits, à un accident, à une utilisation anormale, à une négligence, à une destruction volontaire, au non-respect des instructions d’utilisation et d’entretien, et à un environnement électrique, climatique, atmosphérique ou autre défectueux. 11. Limitation de responsabilités Le Vendeur n’encourt aucune responsabilité à raison des dommages indirects, y compris notamment tout préjudice commercial ou financier, toute perte de profit, d’utilisation des Produits ou de clientèle, qui pourraient être subis par le Client à l’occasion de l’exécution du Contrat. De même, le Vendeur n’encourt aucune responsabilité en cas de réclamation de tiers dirigée contre le Client. 12. Droit applicable – Contentieux Le présent contrat est soumis au Droit français. En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce du siège social du Vendeur est seul compétent, nonobstant appel en garantie ou pluralité de défendeurs, et ce, même en cas de stipulations contraires sur les lettres ou documents de nos clients.

Mentions légales

Félicitations

Votre commande a bien été traitée et un courriel de confirmation a été envoyé à l’adresse que vous avez spécifié lors de sa validation. Si toutefois ce n’était pas le cas, prière de contrôler votre courrier indésirable avant de nous contacter.

Règlement de vos achats

Nous vous rappelons que, pour le moment, nous n’acceptons que les règlements par chèque.

Merci de les libeller à l’ordre de : LATULPA Éditions

Et de les expédier à l’adresse suivante : 46 Avenue Gallieni, 77590 Bois-le-Roi

Dès réception et encaissement de votre chèque, vos achats vous seront expédiés gratuitement par coliposte.

Encore merci pour votre confiance!